Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC
/
CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR
SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC,MR MANIZAN THIERRY

Numéro de dépôt :
1426067
Date de dépôt :
04/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2007

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR

Déposée le 4 septembre 1987 par la société SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC domicilié(e) (Gérant), 3 RUE DE MAZAILS, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC (dossier no 2098520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 492 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCF CHATEAU HAUT MAURAC domicilié(e) (dossier no 2098520) - France.

La marque CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR est expirée depuis le 4 septembre 2007.

SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT MAURAC Vins d'appellation d'origine controlee provenant de l'exploitation exactement qualifiee CHATEAU


SOCIETE CIVILE ET FERMIERE DU CHATEAU HAUT MAURAC,MR MANIZAN THIERRY - (Gérant), 3 RUE DE MAZAILS, 33340 SAINT YZANS DE MEDOC (dossier no 2098520) - France - SIREN 326492451


SCF CHATEAU HAUT MAURAC - (dossier no 2098520) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1997 n°2098520 - Publication au BOPI 1997-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 25 novembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246134 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 24 octobre 1997 - Recours en restauration n°244743 - Publication au BOPI 1997-10-24

Inscription le 9 octobre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°243960 - Publication au BOPI 1997-10-09

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée châteauHAUT-MAURAC BELLECOUR.